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CGU

Définitions

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Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : fitt-solutions.io met à disposition des Clients les éléments suivants :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » correspondant à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par fitt-solutions.io pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Mentions légales

Identification : 

FiTT

SAS au capital social de 37 038€

Adresse : 90, rue commandant Charcot, 69005 LYON

895 310 811 R.C.S Lyon

Numéro de TVA : FR 20895310811

Responsable publication : Thibaut HERVE

contact@fitt-solutions.io
Hébergeur : 

Wix, 40 Nemal Tel-Aviv, 6350671 Tel Aviv-Jaffa.
Délégué à la protection des données : Thibaut HERVE

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par fitt-solutions.io, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web fitt-solutions.io est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Traitement des données personnelles

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site fitt-solutions.io est soumis au droit français.
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